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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 428
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv. 1992 - oct. 1992
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 429
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , nov. 1992 - juin 1993
            Date : 1992-1993

          • 1180200501 AR 430
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1993 - dec. 1993 ; Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée, documentation de travail relative aux activités du centre d'intelligence artificielle, de l'institut de formation, de la caisse de prévoyance maladie, du service médical d'entreprise, des directions du personnel, des services de gestion, de l'informatique et des télécommunications, de l'organisation et des développements : rapport d'activité, note , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 431
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'Etablissement de province : Correspondance portant sur l'entretien et l'attribution de matériel, l'immobilier, les allocations logement, l'hygiène et la sécurité, l'installation de nouveaux comités, les élections au sein des comités et leurs règles de fonctionnement : note, J.O., compte rendu, étude , juin 1966 - juil. 1989
            Date : 1966-1989

          • 1180200501 AR 432
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission du personnel (présidée par le Directeur de la Gestion du Personnel, et composée de directeurs d'autres services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux) : Réunions : note, étude, rapport, compte rendu , nov 1990 - dec. 1991 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - CGEP (Conseiller Général Elu par le Personnel de la Banque) : Scrutins électoraux de 1985 et 1991, organisation : liste électorale, circulaire, note, règlement, tract syndical , fev. 1985 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 433
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Elaboration pour le service de l'Administration Générale (dec. 1978 - fev. 1988) et pour la Direction du Réseau (1988) : étude, noe ; Rapports d'activité au Comité d'Etablissement et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail, élaboration : note, étude , 1984 - 1988
            Date : 1978-1988

          • 1180200501 AR 434
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, exercice 1987 ; Cabinet du Secrétariat Général, exercices 1987 et 1990 : note, étude , 1987 - 1991 ; Services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude, brochure, statistiques , janv. 1989 - mars 1989 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude , mars 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 435
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services du Secrétariat Général, exercice 1990 : note, étude , mars 1991 ; Services et directions du Secrétariat Général, exercice 1991 : note, étude , fev. 1992 - mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 436
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1992 : note, étude , mars 1993 - avr. 1993 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1993 : étude , mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 437
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services et directions du Secrétariat Général et de l'Organisation et Informatique, exercice 1994 : note, étude , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1995-1995

          • 1180200501 AR 438
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Organisation et informatique, rapports d'activité et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour l'exercice 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991 ; Organisation et informatique, exercice 1990 : note, étude , fev. 1991 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 439
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1992 : note, étude , fev. 1993 - mars 1993 ; Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1993 : note, étude , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 440
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Direction de la Réglementation et de l'Administration, exercices 1991 à 1994 : note, étude , janv. 1992 - janv. 1995 ; Service du Matériel et des Imprimés, Service Automobile, Service du Courrier et Service de l'Administration Générale, exercice 1996 : étude , mars 1997 - avr. 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Hygiène et sécurité des agents de la Banque de France, règlement et équipement des locaux de la Banque : note, rapport. fev. 1968 - avr. 1988
            Date : 1968-1997

          • 1180200501 AR 441
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Comité et Commission Nationale d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT et CNHSCT), fonctionnement et rapport annuel : note, presse, bulletins, JO, étude, règlement , nov. 1980 - août 1988
            Date : 1980-1988

          • 1180200501 AR 442
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : CHSCT, fonctionnement et rapport annuel : circulaire, note, étude, règlement , janv. 1989 - oct. 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 443
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Assistantes sociales, activité auprès du personnel : note , janv. 1981 - août 1986 ; Immeuble de Ventadour, inspection et médecine du travail : plan, note, étude, brochure , juin 1983 - juin 1990 ; Directions du Secrétariat Général, de la Communication et du Service Immobilier, inspection : note, projet , janv. 1985 - mai 1988 ; Direction du Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, rapport 1987, Cabinet du Secrétariat Général, rapports 1989 et 1990 : note, étude , 1987 - 1990 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1988 : étude , fev. 1989
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 444
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général, rapport 1989 : brochure, étude, note , fev. 1990 - mai 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 445
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général et Cabinet, rapport 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 446
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1991 : note, étude , mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 447
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1992 : note, étude , mars 1993 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapports 1989 à 1992 : synthèse, note , janv. 1991 - mars 1994
            Date : 1991-1994

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